Mentions légales

Projet de texte — relecture juridique requise avant mise en ligne.

Cette page identifie l’éditeur et l’hébergeur de GynePop Campus, le campus d’apprentissage en gynécologie-obstétrique de la plateforme GyneGo.

Version du 2 octobre 2026.

Éditeur

GynePop Campus (ci-après « GynePop ») est proposé sur le site https://gynepop.gynego.app et dans l’application mobile GynePop.

• Éditeur : [À COMPLÉTER : dénomination sociale, ou nom et prénom, de l’éditeur].
• Forme juridique et capital social : [À COMPLÉTER : forme juridique et capital social, ou mention « personne physique »].
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège social ou du domicile professionnel de l’éditeur].
• Immatriculation : [À COMPLÉTER : numéro SIREN ou RCS et ville du greffe ; numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant].
• Courrier électronique : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l’éditeur].
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l’éditeur].
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom, prénom et qualité du directeur de la publication].

Hébergement

Le site, l’interface de programmation (API), la base de données, les fichiers envoyés par les utilisateurs, le service d’authentification et les journaux techniques sont hébergés sur un serveur privé virtuel loué auprès d’OVH. Les fichiers envoyés sont conservés sur ce même serveur, sans service de stockage externe.

Hébergeur : [À COMPLÉTER : dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur, et pays du centre de données].

Objet du service

GynePop est un service de formation en gynécologie-obstétrique destiné aux professionnels de santé et aux étudiants en santé : cours, fiches de révision, cas cliniques, quiz et flashcards à répétition espacée.

Les contenus ont une visée pédagogique. Ils ne constituent ni un avis médical, ni une recommandation de prise en charge, et ne remplacent pas les recommandations professionnelles en vigueur. Le détail figure dans les conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle et les contenus officiels (cours, modules, quiz et decks officiels) sont protégés par le droit d’auteur. [À COMPLÉTER : titulaire des droits sur les contenus officiels et, le cas échéant, licence de réutilisation].

Les contenus créés par les utilisateurs (fiches, cas cliniques, decks, flashcards, quiz, commentaires et avis) restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les conditions d’utilisation.

Le service s’appuie sur des logiciels libres, notamment Payload CMS, Next.js, PostgreSQL, Keycloak, nginx, Editor.js, Expo et React Native, chacun diffusé sous sa propre licence.

Signaler un contenu

Tout utilisateur connecté peut signaler un contenu (fiche, cas clinique, deck, flashcard, quiz, question ou avis) en indiquant un motif : erreur médicale, contenu inapproprié, doublon, spam ou autre. Les signalements sont examinés par les administrateurs.

Un contenu illicite, ou qui permettrait d’identifier un patient, peut aussi être signalé à l’adresse suivante : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l’éditeur].

Données personnelles et traceurs

Les traitements de données personnelles, leurs durées de conservation, vos droits et les informations enregistrées sur votre appareil sont décrits dans la politique de confidentialité. GynePop n’utilise aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d’audience.

Droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable et juridiction compétente]. [À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur de la consommation, ou mention que le service s’adresse à des professionnels].